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Terme Définition
Exclusion

Cas prévus au contrat pour lesquels les garanties souscrites ne s’appliquent pas.

Expert

En cas de survenance d’un sinistre, ce sont des médecins ou spécialistes en charge de l’étude du dossier d’indemnisation. Ils ont pour mission de vérifier que les conditions de la survenance du sinistre correspondent bien aux conditions de l'assurance et aux déclarations de l'assuré lors de la souscription du contrat d'assurance.