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Terme Définition
Cumul d'assurances

En principe, lorsqu'un même risque est assuré par 2 assureurs, il y a cumul d'assurances. En cas de sinistre, chaque assurance indemnise en proportion des quotités assurées. Cette disposition ne s'applique pas aux assurances sur la vie dites "forfaitaires". Il peut alors y avoir cumul des prestations versées.